1. Identification de l’exploitant du site
Le site tortravor.com est exploité sous la marque Tortravor.
Marque : Tortravor
Site internet : tortravor.com
Adresse :
915 Wise Ave
Dundalk, MD 21222
USA
2. Moyens de communication
Toute demande concernant tortravor.com ou les activités qui y sont proposées peut être adressée par les moyens suivants :
E-mail : supportteam@tortravor.com
Téléphone : +1(410)315 6431
Horaires du service client :
Du lundi au vendredi : 09:00–17:00 CET/CEST
Samedi, dimanche et jours fériés reconnus : fermé
3. Règlement extrajudiciaire des litiges de consommation
Sous réserve des règles impératives applicables, aucune adhésion volontaire à une procédure de règlement extrajudiciaire des différends de consommation n’est déclarée par l’exploitant.
Lorsqu’une disposition applicable permet de ne pas participer à une procédure engagée devant un organisme de règlement alternatif des litiges de consommation, aucune obligation de participation n’est assumée au-delà de ce qu’impose le droit applicable.
4. Responsabilité relative aux informations et contenus accessibles
Les conséquences juridiques attachées aux textes, images et autres éléments publiés sur tortravor.com sont appréciées conformément aux dispositions légales applicables.
Lorsqu’un signalement fait état d’un contenu susceptible de contrevenir à la réglementation, les éléments concernés sont examinés.
Si cet examen permet d’établir le caractère illicite du contenu signalé, celui-ci fait l’objet d’une suppression ou d’une adaptation dans la mesure exigée par les règles en vigueur.
5. Liens donnant accès à des sites tiers
Certaines pages de tortravor.com peuvent contenir des liens permettant d’accéder à des ressources internet exploitées par des tiers.
L’exploitant de tortravor.com n’intervient pas dans l’organisation, le contenu ni l’actualisation de ces ressources externes.
Les éléments disponibles sur un site tiers relèvent de la responsabilité de l’exploitant de ce site.
Lorsqu’un lien publié sur tortravor.com est signalé comme donnant accès à un contenu potentiellement illicite, le lien et la ressource concernée sont examinés. Si les règles applicables imposent sa suppression, le lien concerné est retiré.
6. Propriété intellectuelle
Les contenus accessibles sur tortravor.com, notamment les textes, photographies, visuels de produits, illustrations, créations graphiques, logos et autres éléments présentant un caractère créatif, peuvent relever de la législation relative au droit d’auteur, aux marques ou à d’autres droits de propriété intellectuelle.
Sauf dans les situations où la législation autorise expressément une telle utilisation, ces éléments ne peuvent pas, intégralement ou partiellement, être reproduits, transformés, publiés, distribués, transférés ou exploités à des fins commerciales sans autorisation préalable du titulaire des droits correspondants.